Vote sur l'ensemble · 10 févr. 2025 · scrutin n° 740 · 17e législature
Sclérose latérale amyotrophique et maladies évolutives graves
L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (première lecture)
Vote sur l'ensemble du texte Sclérose latérale amyotrophique et maladies évolutives graves.
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Le texteProposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives gravesTous ses votesVoté à la même périodeProposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incompletVoté à la même périodeProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025Voté à la même périodel'ensemble de la proposition de loi relative à la sûreté dans les transports (première lecture).