Rapport d'information sans mission · 14e législature
Observations sur le projet de loi relatif à la biodiversité
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En bref
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Aucun autre scrutin public.
4 adopté(s) sur 17 votés au scrutin public. Les autres amendements ont été votés à main levée.
L'amendement n° 465 de Mme Sage et l'amendement identique à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · adopté›L'amendement n° 166 de M. Laffineur et les amendements identiques à l'article 8 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · adopté›L'amendement n° 812 de M. Dhuicq à l'article 7 ter du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · adopté›L'amendement n° 180 de M. Laffineur et les amendements identiques n° 577 de M. Meunier, n° 821 de M. Plisson, n° 1104 de M. Chassaigne, n° 1193 de M. Krabal et n° 1238 de M. Cinieri à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la biodiversité16 mars 2015 · Amendement · adopté›L'amendement n° 998 de Mme Abeille à l'article 56 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)19 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 183 de M. Laffineur après l'article 32 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)18 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 404 de M. Abad à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 59 de M. Cinieri à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 210 de M. Saddier à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 1131 de M. Serville à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 46 de M. Cinieri et les amendements identiques à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 811 de M. Dhuicq à l'article 7 ter du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n°564 de M.Meunier et les amendements identiques à l'article 7 ter du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture)17 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 170 de M. Laffineur et les amendements identiques n° 567 de M. Meunier, n° 1229 de M. Cinieri et n° 1365 de Mme Dubié à l'article 5 du projet de loi relatif à la biodiversité16 mars 2015 · Amendement · rejeté›Les amendements identiques n° 39 (rect) de Mme Gaillard et n° 956 (rect) de Mme Abeille après l'article 4 du projet de loi relatif à la biodiversité16 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 165 de M. Laffineur et les amendements identiques n° 562 de M. Meunier, n° 756 de M. Plisson, n° 1224 de M. Cinieri et n° 1359 de Mme Dubié à l'article 3 du projet de loi relatif à la biodiversité16 mars 2015 · Amendement · rejeté›L'amendement n° 164 de M. Laffineur et les amendements identiques n° 193 (rect) de M. Salen, n° 755 de M. Plisson, n° 1084 de M. Krabal, n° 1223 de M. Cinieri et n° 1348 (rect) de M. Chassaigne de M. après l'article 2 du projet de loi relatif à la biodiversité16 mars 2015 · Amendement · rejeté›
Et ensuite ?